Notice légale du site Internet
Site officiel de la société EMiT : www.emit-fr.com
7 rue de Blory – 57530 Laquenexy – Tel: 03 87 54 19 21
Directeur de publication
Gaétan Philbiche – Gérant
Conception et mise à jour du site
Gaétan Philbiche – Gérant
Animation éditoriale
Gaétan Philbiche – Gérant
Développement / responsabilité technique
Gaétan Philbiche – Gérant
Dispositions légales
Les divers éléments du site internet ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure …) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
Respect du droit d’auteur
Le présent site constitue une œuvre dont la société EMiT est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les œuvres intégrés dans le site sont la propriété de la société EMiT ou de tiers ayant autorisé la société EMiT à les utiliser. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d’information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur.
Crédits photographiques
Les crédits des images et photographies utilisées sur les pages du site sont indiqués sur/sous les images entières et non sur/sous les détails de celles-ci. Si une erreur s’était glissée dans l’attribution d’un crédit photographique, veuillez avoir l’amabilité de nous le faire savoir à l’adresse suivante : webmaster@emit-fr.com
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Le numéro de déclaration du site à la CNIL : 1816447
Établissement de liens
La société EMiT autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site www.emit-fr.com ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Nous vous remercions de nous demander par courriel, sur la boite aux lettres du webmestre l’établissement d’un lien vers
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Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification et de suppression
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